Réglementation
- Le coordonnateur SPS doit procéder avec chaque entreprise, y compris sous-traitante, préalablement à l’intervention de celle-ci, à une inspection commune au cours de laquelle sont en particulier précisées, en fonction des caractéristiques des travaux que cette entreprise s’apprête à exécuter, les consignes à observer ou à transmettre et les observations particulières de sécurité et de santé prises pour l’ensemble de l’opération ; cette inspection commune a lieu avant remise du plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) lorsque l’entreprise est soumise à l’obligation de le rédiger.
- Le coordonnateur SPS veille à l’application correcte des mesures de coordination qu’il a définies ainsi que des procédures de travail qui l’interfèrent.
- Le coordonnateur SPS tient à jour et adapte le plan général de coordination (PGC) et veille à son application ;
- Le coordonnateur SPS complète en tant que besoin le dossier d’interventions ultérieures (DIUO).
- Le coordonnateur SPS tient compte des interférences avec les activités d’exploitation sur le site à l’intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier et à cet effet , notamment:
+ Procède avec le chef d’établissement en activité, préalablement au commencement des travaux, à une inspection commune visant à délimiter le chantier, à matérialiser les zones du secteur dans lequel se situe le chantier qui peuvent présenter des dangers spécifiques pour le personnel des entreprises appelées à intervenir, à préciser les voies de circulation que pourront emprunter le personnel ainsi que les véhicules et engins de toute nature des entreprises concourant à la réalisation des travaux, ainsi qu’à définir, pour les chantiers non-clos et non-indépendants, les installations sanitaires, les vestiaires et les locaux de restauration auxquels auront accès leurs personnels.
+ Communique aux entreprises appelées à intervenir sur le chantier les consignes de sécurité arrêtées avec le chef d’établissement et, en particulier, celles qu’elles devront donner à leurs salariés, ainsi que, s’agissant des chantiers non clos et non indépendants, l’organisation prévue pour assurer les premiers secours en cas d’urgence et la description du dispositif mis en place à cet effet dans l’établissement;
- Le coordonnateur SPS préside le collège inter-entreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT) lorsqu’il est requis.
- Le coordonnateur SPS prend les dispositions nécessaires pour que seules les personnes autorisées puissent accéder au chantier.