Objectif
Le Registre-Journal est le livre de bord de la coordination SPS. Il permet au coordonnateur de consigner contradictoirement dès la conception tous ses actes, échanges et faits marquants concernant la santé et la sécurité.
Par qui?
Le Registre-Journal est tenu par le Coordinateur Conception, puis par le Coordinateur Réalisation.
Quelles Opérations?
Toute opération de bâtiment et Génie-civil où il y a eu désignation d’un coordonnateur ; il s’agit d’opérations où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses.
Contenu
Le coordonnateur consigne :
- Les comptes rendus des inspections communes et les consignes à transmettre
- les observations ou notifications au Maître d’Ouvrage, au Maître d’œuvre où à tout autre intervenant
- les noms et adresses des entreprises intervenantes, date d’interventions, effectifs et durée des travaux
- le procès-verbal de passation des consignes avec le coordonnateur appelé à lui succéder où à le remplacer momentanément
Quand?
Le Registre-Journal est ouvert dès réception de la commande (prévu dès la phase APS)
Destinataires
- Le registre-Journal est transmis au coordonnateur de réalisation si celui-ci est différent de la conception.
- Pas de destinataire particulier.
- Conservé par le coordonnateur pendant une durée de 5 ans à compter de la date de réception de l’ouvrage.
- En cas de litige, il pourrait constituer une pièce maîtresse pour définir la chaîne de responsabilités.
Consultation
Le Registre-Journal peut être présenté à leur demande au Maître d’œuvre, à l’Inspection du Travail, la CRAM, l’OPPBTP et aux membres du CISSCT pour les chantiers de niveau 1.